Loi des différentes Régions d'idéo...

Tiens j'vais mettre ça là, pour que tout le monde puisse le voir....
Donc après quelques recherches, j'ai trouvé les règles de certains petits coins d'Idéo, pour commencer La Confé' :

Citation :

I – LOIS FONDAMENTALES

1.1 - Le Grand Archimage Vahid est seul Maître de la Confédération Arténienne. Les lois sont la transcription de sa volonté. Par simple déclaration de Vahid, le Grand conseil, peut abroger, modifier, ajouter ou délivrer une dérogation à une loi, pour une durée déterminée ou non. Il en sera fait part publiquement aux Arteniens par le porte-parole et au reste du monde par le Haut Consul.
1.2 - Nul n’est censé ignorer la Loi s’il se trouve sur le territoire Artenien. A cette fin, la loi est rendue publique et accessible à tous, dans le Monde des Rêves et sur le Grimoire Arténien.
1.3 - Sur le territoire national Arténien, seules les lois de la Confédération s’appliquent, ainsi que les accords passés entre la Confédération et les autres Pays.
1.4 - Le Grand Conseil a pour mission de diriger la Confédération et de protéger les Arténiens. Les Conseillers représentent la voix de Vahid, du peuple et des corpus, ils sont à l’écoute des Arténiens. Les Conseillers doivent être respectés de tous. Tout manquement de respect aux conseillers peut être gravement sanctionné. Tout manquement d’un conseiller à son devoir entraînera son jugement par ses pairs.
1.5 – En cas de dossier extrêmement grave, le Juge Suprême peut demander au Conseil de voter l'application de la loi. Le Conseil débat à huis clos, statue, et rend sa décision au Juge Suprême qui applique la peine s'il y a lieu.


II – JUSTICE

2.1 - Organisation
2.1.1 - Vahid est le maître des lois, le Conseil et la Cour de Justice agissent en son nom.
2.1.2 - Est considéré comme membre assermenté le Juge Suprême, les Juges et les Greffiers. Ils ont pour rôle de constater les infractions et d’y remédier soit en verbalisant, soit en transmettant à leur hiérarchie.

2.2 – Plaintes
2.2.1 – Tout individu sur le territoire arténien doit respecter l’esprit des lois de la Confédération. Chaque individu sur le sol arténien est protégé par les lois arténiennes.
Dans l’éventualité d’un délit ou d’un crime, une plainte ne peut être recevable à la cour que si elle est déposée par la victime. Si des témoins constatent l’infraction, ils peuvent contacter un Juge arténien dans les plus brefs délais, ou la victime directement.
Dans ce cas, le juge ouvrira une enquête pour confirmer la plainte.

Toute infraction sera inscrite sur la Stèle de la Cour de Justice.

2.3 - Les crimes et leurs peines
Est appelé crime tout fait qui cherche à nuire à la vie d'autrui, ou y met un terme.
2.3.1 - Toute agression confirmée sur un individu se trouvant sur le sol Arténien sans provocation de sa part est considérée comme un crime. Le coupable risquera une peine allant de l'amende à la mort unique.
2.3.2 - Un membre du Grand Conseil, un diplomate étranger ou un allié en mission officielle dans la Confédération est considéré comme un Haut Dignitaire Arténien. Toute agression à leur encontre est considérée comme un crime capital, passible du statut « Ennemi de la Confédération Arténienne ».
2.3.3 - Tout coupable récidiviste, ou personnes dénigrant les lois arténiennes (non réponse aux missives des juges, …) verra sa sentence renforcée.
2.3.4 - Sur demande d'un membre de la Cour de Justice ou d'un membre du Grand Conseil au Juge Suprême, un Arténien peut obtenir une dérogation à l'Article 2.3.1, pour une durée et une cible déterminées ou indéterminées.
2.3.5. Le Conseil , au nom de Vahid et en cas « d’affaire d’Etat », peut juger un criminel en son sein.

2.4 - Les délits
Est appelé délit, tout fait ne visant pas a nuire a la vie d'autrui, mais causant un préjudice plus ou moins grave.
2.4.1 - Le vol est interdit. Toute tentative de vol peut être considérée comme un vol.
2.4.2 - Le coupable d’une tentative de vol ou d’un vol risquera une sanction allant du bannissement de villes arténiennes à l’amende, voire la mort unique.
Si le coupable d’une tentative de vol ne paye pas son amende, il se verra jugé pour vol, avec refus d’obéir aux injonctions de la Cour de Justice.
2.4.3 - Une personne jugée pour vol ou tentative de vol sans récidive, peut s’amender et annuler ses antécédents en devenant Cantonnier sur acceptation du Juge Suprême.

2.5 - Les infractions mineures
2.5.1 - Toute personne empruntant les routes est tenue de faciliter la circulation sur celles-ci, en se mettant sur le côté lorsqu'il souhaite se reposer. Tout contrevenant s'expose à un rappel à l'ordre, et à une amende en cas de récidive. Bloquer une caravane officielle est considéré comme un délit. Un Juge arténien peut autoriser les gardes d'une caravane à tuer une personne la bloquant.


III – SOCIETE

3.1 - Magie des Sages
3.1.1 - Est considérée comme Magie des sages, toute magie dont on peut expliquer de manière logique et raisonnée le fonctionnement. Ce sont des magies enseignées dans les écoles arténiennes.
3.1.2 - Tout citoyen de la Confédération Arténienne a pour devoir de faire progresser la Science de la Magie des Sages. Le citoyen aidera la recherche dans la Magie des Sages au mieux de ses capacités. S’il n’est pas intellectuellement capable de pratiquer la Magie des Sages, il participera à la recherche en dégageant les chercheurs des tâches matérielles.
3.1.3 - Tout citoyen découvrant un nouveau sort, un nouvel enchantement ou un nouveau rituel de magie des sages doit immédiatement prévenir le Gouverneur des Arcanes, qui transmettra (une fois mis à l’épreuve) aux Ecoles et à la Grande Bibliothèque.

3.2 - Magie divine et religions
3.2.1 - Les croyances religieuses sont tolérées dans la Confédération à titre privé.
3.2.2 - Les pratiques religieuses et de magies divines, ainsi que le prosélytisme, sont interdits sur le territoire de la Confédération. Ils sont considérés comme un crime et passible de bannissement.
Est considéré comme magie divine tout sort, ou tout rituel divin, émanant d'un prêtre ou d'un dieu, ou pratiqué en son nom. Est considéré comme prosélytisme toute tentative de convertir son prochain à une croyance, et toute apologie publique d'une religion.
3.2.3 - Les prêtres sont tolérés sur le territoire de la Confédération tant qu'ils respectent les articles 3.2.1 et 3.2.2.


3.3 - Patrimoine Arténien
Cette loi a pour but de préserver le Patrimoine Arténien, sa richesse, mais aussi sa spécificité.
L'Arténie est une nation gardienne du savoir, certains secrets restent la propriété de la Confédération, et leur diffusion est contrôlée. Cependant, dans le cadre du partage du savoir, une demande d'accéder à la propriété d'un objet fabriqué en Arténie peut aboutir.


Les objets figurant dans la liste suivante sont classés Patrimoine arténien et sont soumis à cette loi:
- Bâton d'Archimage (C)
- Robe de Maitre de chaque Ecole de Magie: Altération (A), Destruction (D), Négation (N), Vitalité (V).
- Robe d'Etudiant en Magie (G)
- Robe d'Enseignant (G)
- Toute ressource naturelle provenant du sol ou du sous-sol Arténien (C)
- Harmonium chromatique (A)
- Lyre des Ethérés (N)
- Artéfacts d'une importance magique exceptionnelle (C)

Légende : demandes à faire auprès de : C (Grand Conseil), A (Ecole de l'Altération), D (Ecole de la Destruction), N (Ecole de la Négation), V (Ecole de la Vitalité), G (Gouverneur des Arcanes)

3.3.1 - Toute personne étrangère souhaitant acquérir un ou plusieurs objet(s) doit faire une demande au Consul du Consulat correspondant à sa nation et appartenance.
3.3.2 - Il est interdit de faire un don d'un objet classé patrimoine arténien à un étranger sans accord du Conseil.
3.3.3 - Seules les Compagnies Commerciales arténiennes (Caravane et Compagnie de Topaze) possèdent le droit d'acheter et de commercer ces objets pour des étrangers.
Toute transaction doit être signalée à l'Ambassade via le Garde des Sceaux, qui transmettra au Conseil.
3.3.4 - Tout contrevenant s'expose à une poursuite devant la Justice arténienne pour Contrebande, les peines encourues étant proportionnelles à l'ampleur du trafic démantelé.
3.3.5 – Les autorisations délivrées seront inscrites sur la Stèle de Justice.

et le Code du Pavé ou code citadin....

Citation :

Ce code unifié des villes a pour but de simplifier le travail des Maires, (ou gouvernants) et membres du corps judiciaire quant à la procédure législative citadine. Il a également pour but de centraliser les infractions, délits et crimes sur la Cour de Justice.
Les noms des avertis, des bannis et les plaintes locales seront obligatoirement stipulées sur le grimoire de la Cour pour être valables..

Cependant chaque ville possèdera son tribunal citadin de Justice, ou les étrangers seront redirigés vers les membres assermentés qu’ils devront contacter par missive en cas d’infraction, de délit et de crime sur leur personne.
Par exemple, La tour de veille et le Tribunal d’Emédésia ne seront employés qu’a titre de support pour le maire ou le gouvernant.

IV – VILLES

4.1 - Les dirigeants
4.1.1 – Les villes sont dirigées par les Maires. Chaque Maire peut être assisté d’un gouvernant. Leurs noms sont indiqués dans les Tribunaux citadins aménagés dans chaque ville.
4.1.2 – Le gouvernant possède les mêmes droits d’autorisation et de bannissement que le Maire de la ville. Ils ne peuvent bannir que sur validation de la Cour.

4.2 - Code citadin et règles en ville
Le présent code s'applique à l'ensemble des cités de la Confédération Arténienne.
4.2.1 – Il est interdit a tout voyageur de porter une arme autre que le bâton, excepté les membres de la confédération arténienne.
4.2.2 - Il est interdit de :
- voler, intenter a la vie de quelqu’un ou d’abattre un tiers.(lois arténiennes)
- gêner le passage en s’installant au milieu des rues et avenues qui arpentent les villes.
- bloquer le passage
- être camouflé ou invisible, exception faite pour ceux qui se trouvent mortellement blessés.
- pénétrer dans les tours de garde
4.2.3 – Les infractions au code des villes peuvent être sanctionnées par un avertissement au contrevenant, ou par une amende allant de 4 à 40 arténiums s’il y a récidive, et selon la gravité de l’acte. Elles peuvent être délivrées par les membres de la Cour de Justice, ainsi que par le Maires et le Gouvernant de la ville. Cependant, seuls les membres de la Cour peuvent les collecter.
4.2.4 – Le procès-verbal devra être envoyé au contrevenant par le membre de la Cour, le Maire, ou le Gouvernant par missive. La non réception de ce procès-verbal ne justifie pas l'annulation de la sanction.
4.2.5 – Un étranger peut recevoir de la Cour de Justice une dérogation à l'Article 4.2.1. Elle sera alors affichée sur la Stèle de Justice.


4 3 - Amendes
4.3.1 - Seuls les membres assermentés de la Cour de Justice peuvent prélever les amendes.
4.3.2 - L'amende pour infraction aux articles 4 sera reversée par la Cour de Justice sur le compte de la mairie.
4.3.3 - En cas d'absence de paiement et de nouvelles de la part du contrevenant passé un délai de 4 jours après l'envoi de la missive, le contrevenant s'expose à un bannissement de la ville où a eu lieu l’infraction, ou un bannissement d’Emédésia si l’infraction a eu lieu sur les routes arténiennes. La mise au ban nécessite la validation de la Juge Suprême ou de l’Intendante de la Justice avant d’être effective. L’amende sera également majorée à hauteur de 20% (et minimum 1 arténium).

4.4 - Mise au ban
4.4.1 – Un Maire peut bannir toute personne de sa ville sur acceptation du Juge Suprême ou de l’Intendante de la Justice. Il se doit d’envoyer une missive au contrevenant, avec copie à la Juge Suprême et à l'Intendante de la Justice, précisant les motifs de la mise au ban. Après acceptation de l’un des deux membres de la Justice, le bannissement est effectif.
En cas de force majeure, le Maire peut rendre le bannissement effectif sans attendre la réponse de la Cour. Il devra alors par la suite répondre de sa décision devant celle-ci.
4.4.2 - Il est possible de lever une mise au ban pour amende impayée en payant l'amende majorée de 30 arténiums. Comme pour toute amende, le paiement devra s'accompagner d'une missive aux personnes concernées (ici : le percepteur, l'Intendante de la Justice et le Maire de la ville).

Et voici pour Kohr, Nai' pourra dire si il manque des choses....

Citation :

1. Lois fondamentales de l’Empire de Kohr

Ces lois fondamentales sont valables pour tout Kohrien ou pour tout étranger séjournant sur le sol de l'Empire. L'Empire se donne également le droit de bannir les Kohriens ou étrangers proférant des propos injurieux pour les lois fondamentales de l'Empire.

Article 1-1
Tout Kohrien ou tout étranger pénétrant sur le territoire de l’Empire doit d’abord prendre connaissance des lois fondamentales de l’Empire. Par la suite, il devra s’instruire des autres lois.

Article 1-2
Dirigeant suprême de l’Empire, l’Empereur dispose des pleins pouvoirs : exécutifs, législatifs, judiciaires, militaires, religieux et hiérarchiques. Il ne peut être démis de ses fonctions, est au-dessus des lois et est le seul habilité à désigner le Grand Intendant, unique émissaire de sa personne.

Il est interdit de remettre en cause ses paroles, ses décisions ou d’agir à l’encontre de sa volonté. Tout Kohrien ou tout étranger pénétrant sur le territoire doit respecter les choix de l’Empereur.

Toute personne complotant contre Sa Majesté l'Empereur ou ses représentants ou participant à un mouvement poursuivant de tels buts est interdite de séjour sur les terres de l'Empire de Kohr quelle que soit sa nationalité, ainsi que ses complices et soutiens

Article 1-3
Le Grand Intendant est le seul autorisé à voir l’Empereur et à pénétrer dans son palais. Il est sa voix auprès du peuple.

Article 1-4
Tout citoyen de Kohr se doit de défendre l’image de l’Empire et de contribuer à son prestige, à l’intérieur comme à l’extérieur du territoire. Cette loi vaut pour Les Chroniques de Kohr, Le Monde des Rêves, les villes d’Ideo ou tout autre endroit.

Article 1-5
Si l’Empire est menacé, le peuple de Kohr devra réagir et lutter en nation unie.

Article 1-6
Il est interdit de parler au nom de l’Empire sans y avoir été autorisé.

Article 1-7
Il est interdit de remettre en cause l’Histoire de l’Empire telle qu’elle est écrite dans les livres de la bibliothèque impériale.

Article 1-8
Tout citoyen de Kohr dispose des droits fondamentaux suivants :

- Il ne subira pas de discrimination selon sa race, son sexe ou ses origines.
- Il est libre d’exprimer ses opinions tant qu’elles n’entrent pas en contradiction avec les lois. L’expression des opinions doit se faire dans le respect et la tolérance.
- Il a le droit de vote pour élire les chambellans.
- Il a droit de contacter d’autres citoyens afin de se former en ordre sous réserve d’obtenir l’autorisation du Grand Intendant ou du Premier Chambellan.
- Il bénéficie de la protection dispensée par les forces de l’ordre et la Légion Impériale.
- Il a le droit de faire appel d'un jugement dans les conditions définies à l'article 6.6.

Article 1-9
Tout citoyen de Kohr se doit de respecter les cinq piliers de l’Empire :
- Toujours empêcher toute conspiration contre l’Empire, son Empereur ou ses sujets.
- Toujours veiller à perpétuer l’anonymat de l’Empereur.
- Toujours respecter les volontés de l’Empereur.
- Toujours lutter contre le culte interdit de Keldar.
- Toujours respecter les représentants de l’Empereur.

2. Les instances de l’Empire

L’Empire est structuré en cinq instances :
- L’administration, sous la responsabilité du Premier Chambellan :
Supervise les affaires publiques et l’administration des cités, le commerce et l’Ordre des Médecins.
- La culture, sous la responsabilité du Chancelier :
Encadre la vie culturelle et sociale et veille à l’archivage ainsi qu’à la transmission des savoirs.
- Les relations extérieures, sous la responsabilité du Haut Consul :
Gère les relations extérieures politiques et économiques.
- L’armée, sous la responsabilité du Maréchal :
L’armée de l’Empire est la Légion Impériale. Elle a pour vocation de protéger l’Empire de toute menace extérieure, éventuellement intérieure.
- La sécurité intérieure, sous la responsabilité du Sénéchal :
Instance responsable de la justice ainsi que des services de renseignement et de contre-espionnage.

Article 2-1
Le Grand Intendant, le Premier Chambellan, le Haut Consul, le Chancelier, le Maréchal, le Sénéchal constituent le Concile de Kohr.

Article 2-2
Les dirigeants se doivent d’avoir un comportement irréprochable, de se tenir informés et actifs et de participer aux concertations du Concile de Kohr.

Article 2-3
Il est strictement interdit à une instance de revendiquer et de s’octroyer les pouvoirs qui n’entrent pas dans le cadre de sa fonction.
Il est strictement interdit de remettre en cause les fonctions d’une instance.

3. Lois générales de l’Empire

3.1. Lois sur la protection de l’individu

Article 3-1-1
Tout citoyen doit être respectueux envers lui-même et les autres citoyens. S’automutiler ou porter atteinte à la dignité d’autrui est donc interdit.

Article 3-1-2
Il est interdit de se faire justice soit même. Toute personne victime d’un ou de plusieurs actes condamnés par la loi impériale doit s’en référer à l’ordre des magistrats et déposer une plainte.

Article 3-1-3
Il est interdit de porter atteinte physiquement à un Kohrien, un ressortissant d’un royaume allié, un membre d’une guilde alliée ou un neutre sauf :
- En cas de légitime défense : Si celui-ci blesse gravement une personne en présence de témoins ou si celui-ci récidive dans ses attaques, cette dernière a le droit de riposter et les témoins de l’agression ont le droit d’intervenir afin de lui sauver la vie.
- Si celui-ci se rend coupable d’agression manifeste (ou avérée) sur un dirigeant de l’Empire.
- Si celui-ci se rend coupable d’une agression sur une personne en mission pour l’Empire.

Article 3-1-4
Tout Kohrien ou étranger sur le territoire de l’Empire se doit de venir en aide aux citoyens de Kohr et à ses alliés quand ils sont en difficulté.
La non-assistance à personne en danger est un crime dont les circonstances sont aggravées si la personne agressée est un représentant de l’empereur.

Article 3-1-5
Il est interdit de voler.

Article 3-1-6
Il est interdit de porter une accusation injustifiée envers un citoyen. Le témoignage de deux témoins minimum est requis pour valider une plainte. L’Empire vérifiera la véracité des témoignages en cas de litige.

Article 3-1-7
Si un acte est considéré comme un crime ou un délit, le vol par exemple, s’entraîner dans le but de perpétrer cet acte sera considéré comme pratiquer ce crime ou ce délit.

Article 3-1-8
Il est interdit d'enseigner le vol.

3.2. Lois sur la hiérarchie et l’autorité

Article 3-2-1
L’empire est soumis à une hiérarchie stricte qu’il est interdit de remettre en cause.
Tout Kohrien doit obéir aux ordres émis par une personne ayant plus d’autorité qu’elle au sein de la hiérarchie dont elle dépend. Si les ordres des supérieurs sont contradictoires, les ordres respectés seront ceux du supérieur le plus haut placé.
Il est interdit de mentir, de refuser ou de discuter un ordre donné par son supérieur hiérarchique.

Article 3-2-2
Tout manque de respect, toute insulte dirigée à l’encontre d’un citoyen ou d’une institution sont interdites.
La peine est aggravée au cas où l’agression verbale est dirigée à l’encontre d’un dirigeant ou d’un supérieur hiérarchique.

3.3. Lois sur le comportement du Kohrien

Article 3-3-1
Il est interdit de s'interposer au bon fonctionnement de l'empire :
- Agir contre ses intérêts est une traîtrise.
- Les Kohriens se doivent d’aider et de faciliter le travail des dirigeants.
- Il est interdit d’empêcher ou de gêner un citoyen à accomplir sa tache pour l’Empire.

Article 3-3-2
Tout citoyen est dans l’obligation de tenir informés ses supérieurs de ses agissements au sein de l’instance à laquelle il est rattaché.
Les dirigeants sont dans l’obligation de tenir informés le Grand Intendant des activités et des missions conduites par leurs instances respectives.
Ce système de communication pyramidal n’est pas absolu. Un citoyen peut prendre l’initiative de l’outrepasser en informant directement ses supérieurs plus haut placés mais ces initiatives doivent êtres exceptionnelles et justifiées.

Article 3-3-3
Tout Kohrien ayant pris connaissance d’informations susceptibles d’aider l’Empire ou de lui nuire est tenu d’en informer ses supérieurs dans les plus brefs délais. Se référer à l’article 3-3-2 si les informations sont d’ordre majeur.

Article 3-3-4
Tout Kohrien se doit de :
- Signaler aux représentants de la justice impériale toute contravention aux lois de Kohr qu’il est amené à constater.
- Rapporter toute présence ennemie sur les terres de l’empire de Kohr au Sénéchal et au Maréchal.
- Prévenir ses supérieurs, en priorité le Sénéchal et le Maréchal, en cas de regroupement de forces armées non reconnues sur notre territoire ou à ses abords.

3.4. Lois relatives au territoire de Kohr

Article 3-4-1
Il est interdit de se camoufler, de lancer un sort d’invisibilité, d'être invisible en ville ou d’escalader et de marcher sur les murs cerclant les villes.
Sont exemptés de cette loi : les membres de la Justice (magistrature et milice), la Légion Impériale et la Garde Phoenix.

Article 3-4-2
Il est interdit de stationner aux entrées et aux sorties de villes.
Toute personne circulant dans les villes ou sur les routes de l'Empire de Kohr se doit de rester courtois. Adopter une attitude non agressive et amicale afin de laisser circuler les passants est préférable.
Sont exemptés de cette loi : les membres de la Justice (magistrature, milice et l'Ombre), la Légion Impériale et la Garde Phoenix.
Il est interdit de dormir dans la rue d'une ville au même endroit pendant plus de 5 jours. Cet acte est considéré comme une obstruction abusive de la circulation (aucun citoyen n'est exempté).

Article 3-4-3
La mendicité passive est interdite dans les rues mais les troubadours, musiciens ou amuseurs publics sont acceptés.

Article 3-4-4
L'ivresse est interdite sur la voie publique, uniquement dans le cas de personnes en état d'ivresse (sauf quartier des canaux et port de Sardân).

Article 3-4-5
La caserne militaire au sud d’Escania est considérée comme zone militarisée stricte, donc placée sous contrôle de l’armée via la loi martiale (voir article 4.6).
Les accès sont restreints à l’armée sauf dérogation donnée par le Maréchal.

Article 3-4-6
Toute construction sur le territoire de l'Empire de Kohr devra obtenir l'autorisation du Premier Chambellan de l'Empire, ou du Grand Intendant en cas de demande par une Instance Impériale.
En cas de construction d'un lieu de culte, en plus de l'autorisation du Premier Chambellan, le Conseil des Grands Prêtres de Kohr devra donner son accord.
En cas de non présentation d'une quelquonque autorisation, le batiment sera saisi par les autorités Impériales et pourra etre détruit, vendu ou réafecté en accord entre les institutions Judiciaires et Civiles de l'Empire.

3.5. Lois relatives à la diplomatie et aux étrangers

Article 3.5.1
Il est interdit pour un diplomate de :
- Profiter de son statut pour prendre l’initiative de décider au nom de l’empire.
- Utiliser son statut de diplomate pour faciliter le monopole commercial.
- Se servir de son statut pour percevoir des pots de vin.

Article 3.5.2
Tout Kohrien se trouvant en territoire allié doit respecter les lois du pays au risque d’être sanctionné par la justice du pays allié mais également par celle de l’Empire.

Article 3.5.3
Tout Kohrien doit respecter les traités diplomatiques signés par l’Empire avec un royaume tiers.

Article 3.5.4
Tout membre d’une nation alliée ou neutre se trouvant sur le territoire impérial bénéficie des mêmes droits et devoirs qu’un citoyen Kohrien.
Tout contrevenant devra en répondre devant la justice impériale qui pourra le sanctionner.

Article 3.5.5
Les groupes étrangers de plus de huit personnes souhaitant parcourir le territoire de l’Empire devront au préalable prévenir l’ambassade.

Article 3.5.6
Tout étranger non allié souhaitant une autorisation de séjour doit en faire la demande au près de l’ambassade kohrienne qui en informera le premier chambellan.
Le titre de passage est donné à des personnes pour un temps déterminé et peut être révoqué sans justification.

Article 3.5.7
Tout membre de nation ennemie à l’Empire n’a pas le droit de pénétrer en Kohr sous peine de mort sans préavis.
Tout membre de nation non alliée à l’Empire mais interdite de séjour n’a pas le droit de pénétrer en Kohr. Ce membre sera prévenu puis tué en cas de non obtempération.

Article 3.5.8
Il est interdit de venir en aide à un membre d’une nation ennemie.

Article 3.5.9
Un seul diplomate d’une nation ennemie sera autorisé à venir en Kohr sous condition que le Grand Intendant ait été préalablement prévenu et qu’il ait donné son accord.

Suite pour khor :

Citation :

4. Lois relatives à l’armée

Ces lois ne se substituent pas aux lois fondamentales et générales énoncées ci-dessus mais viennent les compléter.

Article 4.1
Les militaires sont soumis aux droits et aux devoirs correspondants à leur rang militaire. Ces droits et devoirs sont visibles dans la section Légion Impériale du livre de Kohr.

Article 4.2
Toute personne contestant l’autorité d’un militaire, que ce soit de façon écrite ou orale, et quelque soit le rang de la personne refusant l’autorité militaire, doit être punis sauf dans le cas où le militaire outrepasserait manifestement ses prérogatives. En cas de litige, il appartiendra au Maréchal de juger du bien fondé des actes de ses subordonnés et d'intervenir en conséquence.

Article 4.3
Il est formellement interdit à un non militaire de s’immiscer dans les affaires martiales, comme par exemple pour ce qui concerne les choix de stratégies, la guerre ou l’utilisation de l’armée.

Article 4.4
Un militaire est sujet à la justice militaire avant toute justice civile. En cas de faute militaire, le fautif est présenté en cour martiale. Elle statuera la sanction et son sort au sein des activités militaires.
De même qu’en cas de faute civile, les autorités judiciaires civiles devront prévenir l’état-major de l’armée des motifs d’accusation. L’état-major peut décider d’appliquer des peines militaires supplémentaires avant de livrer le coupable à la justice civile, de même qu’il pourra dans des circonstances exceptionnelles et justifiées faire annuler toute charge contre le coupable.
La justice militaire ou cour martiale est indépendante de la justice civile et à la charge de l’état-major des autorités militaires.

Article 4.5
L’empereur et le Grand Intendant peuvent faire appliquer pour des périodes plus ou moins longues et sur des zones plus ou moins étendue la loi martiale et ceci sans aucune concertation ni aucuns préavis.
Celle-ci donne tout pouvoir judiciaire et décisionnel aux autorités militaires qui ne sont plus obligées de rendre compte auprès des autres services de l’Empire.
L’Empereur et le Grand Intendant peuvent également supprimer la loi martiale comme bon leur semble.

Article 4.6
L’Entre Deux Murailles, la muraille kohrienne et ses proches environs sont considérés comme zones militarisées, donc sous le contrôle de l’armée kohrienne via la Loi Martiale.
Il est donc demandé à tout Kohrien de respecter les demandes en vigueur de la part des autorités militaires sous peine de sanction de la part. Ceci étant respecté, les civils ont le droit de circuler en ces lieux.

Article 4.7
La caserne militaire au sud d’Escania est considérée comme zone militarisée stricte, donc sous contrôle de l’armée kohrienne via la Loi Martiale. Il est donc formellement interdit à toute personne civile non autorisée de franchir l’enceinte de la caserne sous peine de sanctions de la part des autorités militaires.
Toute autre personne souhaitant y accéder doit obtenir une dérogation de la part de l’état-major kohrien avec concertation du chambellan d’Escania qui doit être tenu informé.

Article 4.8
Les militaires ne sont pas concernés par les lois urbaines, ils peuvent donc se camoufler, utiliser les armes et la magie offensive, s’entraîner, bloquer le passage en ville et faire toute action interdite par les lois urbaines.
Il appartient à l’état-major d'apprécier le bon usage de ces prérogatives par ses subordonnés et de prendre les sanctions qui s'imposent en cas d'abus avéré.

Article 4.9
Les militaires ne sont pas habilités à promulguer la justice civile, cependant ils peuvent appliquer les sanctions judiciaires dictées par la justice civile, hormis la perception des amendes qui ne peut être accomplie que par la Milice Impériale ou les Magistrats de la justice civile.

5. Lois du commerce

Article 5.1
L'Empereur supervise et contrôle les monopoles commerciaux au sein de l'Empire. Il est le seul à décider de l’attribution ou de la suspension de ceux-ci.

Article 5.2
Toute activité artisanale ou commerciale exercée en ville devra faire l'objet d'une autorisation de la mairie de cette ville et devra être établie sur demande du commerçant/artisan. Un irrespect avéré de cette loi pourra être sanctionné d'une amende et de la confiscation des biens proposés en jeu.

Article 5.3
Il est interdit à toute personne (Kohriens, ressortissants étrangers, neutres et guildes) d'acheter en boutique les objets de la liste ci-dessous :
- Arbalète mortelle
- Cuirasse impériale
Cette liste est susceptible d’être modifiée à tout moment. Tout acheteur devra systématiquement vérifier si l’objet qu’il s’apprête à acquérir au sein de l’Empire y figure.

Peine encourue :
- En cas de non fuite : Remise de l'objet acheté, sans remboursement plus 50 ekus d'amende. Bannissement si récidive.
- En cas de fuite : Bannissement et mise à mort.

Un membre d'une guilde ne respectant pas cette loi sera responsable du bannissement de l’ensemble de sa guilde qui sera prévenu auparavant par les autorités impériales. Celle-ci prendra donc la responsabilité d’assumer ou non l’acte de son membre.

Sont exemptés de cette loi :
- Les membres des Guildes Marchandes Kohriennes. Chacun est donc libre de les contacter pour ses achats. Ils restent libres de refuser de vendre un objet.
- La Grande Intendante.

Tous les boutiquiers de l'Empire ont été prévenu de cet amendement et préviendrons les autorités si un achat est effectué en communicant le nom de l’acheteur.

6. Application des lois

Article 6.1
Les magistrats sont habilités à promulguer la justice civile. Tout dépôt de plainte doit leur être transmis par missive, par l’intermédiaire de la section justice du livre de Kohr, par l'intermédiaire des palais de Justices des cités ou de leurs chambellans. La justice peut se constituer partie civile.
Le verdict d'un Magistrat ne peut être contesté que par une procédure d'Appel.

Article 6.2
La perception des amendes est à la charge de la Milice Impériale et des magistrats.
Le contrevenant sera prévenu par un magistrat de la somme à payer par missive et disposera de cinq jours pour s’acquitter de celle-ci. Ce délai passé, il sera considéré comme obstacle à la justice impériale et son dossier sera revu pour lui attribuer une peine plus lourde.

Article 6.3.1
La Milice Impériale, L’armée, les magistrats et les Gardes Phoenix sont les seuls à être autorisés à appliquer les sanctions.
Un civil attaquant un criminel de son propre chef sera considéré comme fautif.
Des exceptions peuvent être décrétées par l’Empereur, le Grand Intendant, le Maréchal, le Sénéchal, le Préfet ainsi que le 1er Magistrat. Ils peuvent autoriser un civil à aider à l’application des sanctions. Toutefois, il est toujours obligatoire pour les civils d’aider les autorités judiciaires et militaires avec leurs témoignages.

Article 6.3.2
Toute personne refusant d'obtempérer suite à un ordre venant d'un kohrien dont le poste figure dans la liste ci-dessous sera condamné à mort.
La fouille, l'arrestation, l'interrogatoire sont les ordres concernés. Ceux-ci devront être adréssés au prévenu de manière écrite et orale. Une copie devra être fournie au Premier Magistrat, au Préfet ou au Sénéchal.
Seront considérés comme refus d'obtempérer toute fuite et refus catégorique du prévenu.

Liste des fonctions habilitées :
Héros et Garde Phoenix
Magistrats et supérieurs
Miliciens et supérieurs
Milice de Sardân

Article 6.4
Tout Kohrien ou étranger suspecté d’avoir commis un délit doit se rendre à la justice et ne pas quitter le sol kohrien. Toute tentative de fuite sera punie par un bannissement.

Article 6.5
En cas d’une violation suspectée d’une des lois impériales, un dossier est constitué par les magistrats.
Une missive où figurent les raisons de l’accusation est adressée à l’accusé et il dispose d’un délai limité pour répondre de ses actes et apporter les preuves de son innocence.
Une enquête est menée par la justice et peut s’accompagner d’un appel à témoin.
Les magistrats jugent alors de l’innocence ou de la culpabilité de l’accusé, selon son comportement et la validité des preuves et contre-preuves du dossier. Dans le cas où la culpabilité est reconnue, ils décident également de la condamnation à infliger. Une missive est alors envoyée au condamné et contient les motifs de la condamnation ainsi que la nature de cette dernière.

Article 6.6
Un citoyen peut faire appel une seule fois par affaire et si personne ne l'a fait avant lui. Nul ne peut faire appel au-delà d'un délai de cinq jours après le prononcer du jugement.
Cela lui assure qu'un Magistrat différent prendra en charge l'affaire, rééxaminant le dossier.

Les amendements de l’Empire
- 1er Amendement
Un natif Sardânais a un délai de trois jours avant l'application d'une peine pour demander le pardon de l'Empereur. L'Empereur décide alors de l'annulation ou non de la peine.
- 2ième Amendement
Un dirigeant a un délai de trois jours avant l'application d'une peine pour demander le pardon de l'Empereur. L'Empereur décide alors de l'annulation ou non de la peine.
- 3ième Amendement
La ville de Sardân bénéficie d’une Milice indépendante nommée Milice de Sardân, qui jouit des mêmes pouvoirs, devoirs et limitations que la Milice Impériale à l'exception de la perception des amendes et restreints au territoire de Sardân (ville et alentours).
(voir décret du 10/02/1549)

D'ailleur j'aimerai bien avoir ceux de Havrebois pour ithoria on verra par la suite pis pour le peuple elfe je demande pas


Voilà ceux en Vigeur pour Yesod :



1- Principes Fondateurs: La ville doit respecter: la Liberté et l'Egalité de tous
Elle doit promouvoir: la Paix et le Progrès
A travers: les Echanges (commerciaux, des idées, des connaissances et des Arts) et le Respect et la Tolérance entre les hommes (au sens large)

2- Mode de gouvernement
Aucun gouvernement

Existence d'une place publique pour permettre aux citoyens de débattre et d'influer directement sur la politique.

3 - Les règles de conduite à respecter dans la ville

a - Ne pas tuer

b - Ne pas voler

c - Respecter son aîné, ses paires et son prochain

d - Laisser ses querelles en dehors de la ville

e - Assister les demandeurs (soins, réparation...) dans toutes les situations

f - Les membres des royaumes sont libres de circuler, commercer. L'entrée dans la ville sous-entends l'engagement de respecter les principes de la ville

Celui qui ne respecte pas ces règles encoure :
au mieux la désapprobation,
au pire, le courroux de la population locale. (potentielement sans limite)

voila ce que j'ai trouver en ce qui concerne le klan du nord, a savoir Naz'Gar

Citation :

Loi Zéro :
Etranger, ici, le Kod' de Loi est simple : viens en paix et tu seras bien reçu. Lis et suis les différentes lois du Kod' et tu seras très bien reçu.

Loi Un :
Interdiction aux guildes neutres de marcher sur le territoire de Naz'Gar sans autorisation de Borak, Maire de la ville. Ou alors éclatage de crâne en perspective.

Loi Deux :
Il est strictement interdit aux organisations ennemies de fouler les terres du Klan du Nord sans autorisation. Mise à mort sans sommation pour les contrevenants!

Loi Trois :
Tout groupe de plus de 5 soldats doit demander une autorisation pour franchir nos frontières et pour y stationner.

Loi Quatre :
Le Klan du Nord autorise la chasse aux animaux et aux monstres, pour individus en règles.

Loi Cinq :
La Kontr'band' est strictement interdit' ! L'acheteur non-havreboisien doit obligatoirement passer par le Gardien du Trésor du Klan pour tout achat. Les contrebandiers seront mis à mort.

Loi Six :
Le Klan du Nord est une famille, tout' personn' se doit d'le respekter et d'toujours agir dans l'interet d'cell' ci. Les insult' et autr' traitriz' envers la Tribu s'ront sanktionnées d'façon éxemplair'.

Loi Sept :
Tout vol ou attaque sur un gnutag, une gnulag, un allié d'Havrebois, ou une personne sous autorisation sera puni de mort.

Loi Huit :
Il est interdit de stationner au milieu de la route ou de bloquer le passage. Il est également interdit de se camoufler ou de se rendre invisible dans la cité de Naz'Gar. La sanction sera une amende ou des coups sur la tronche selon l'humeur des gardes en patrouille.

Loi Neuf :
Il est strictement interdit à tous les individus n'étant pas membres du Klan du Nord de monter sur les remparts, de rentrer dans les tours de guet de la ville ou de changer les drapeaux. Les contrevenants à cette loi seront mis à mort.

Loi Dix :
Toute personne sur le territoire du Klan se doit de connaitre la loi, et de la lire régulierement, le Klan se réserve le droit de la changer comme bon lui semble.

Loi Onze :
En cas d'invasion, toute personne sur le territoire se doit de venir en soutien aux guerriers contre l'adversaire, si il y a non respect de cette loi, alors la personne sera mise à mort comme ennemi.

Loi Douze :
Voilà, étranger. Si tu respectes pas ce Kod', nous te montrerons à quel point ta mère a fait une grave erreur en te mettant au monde.

Infraktions

Si vous ne respektez pas le kode des lois de Naz’Gar, voici ce que vous enkourrez !

A la première infraktion, il vous sera envoyé un piom pour vous rappeler le bon chemin à suivre à Naz’Gar et sur le territoire du Klan du Nord !

Si vous vous mettez une sekonde fois en infraktion, vous recevrez un bonne baffe d'abord, pui vous devrez payer une amende de 20 bhals ou équivalent dans les 36 heures qui suivent le konstat de l'infraktion (Missive)…

Si vous récidivez enkore, chaque infraktion supplémentaire sera fakturée au meme prix (la baffe ou l'kou de hache edukatif s'lon l'humeur du garde et l'amende) et payable dans les memes délais.

Les multirécidivistes (plus de 5 infraktions) seront bannis, chassés et mis à mort sur le territoire du Klan du Nord komme n’importe kel hors la loi.

Si vous ne payez pas l’amende, vous aurez droit à une visite gratuite à vos ancêtres et serez banni du territoire du Klan du Nord!

Une fois banni, vous ne pourrez remettr' les pieds chez nous que moyennement une amende qui sera établie au kas par kas...

K'on se l'dize

Voila si fau' en arriver là et bloquer les sujets alors j'le ferez franchemen' vou' commencez à m'enerver vou' vou' engueuler pour rien....
Trall tu as commencer en disan' et tu crois que je vai' lire tou' ça...
Si tu voulai' pa' le lire et ba tu le lisai pa' pa' la peine de le dire comm' ça devan' tou' le monde apré' si t'a des problème avec la justice parce que t'aura pa' pri' compte des loi' c'est ton problème..

J'avou' que moi même je n'ai pa' tou' lu mai' j'ai tou' lu en grande parti'...


hrp:Je blok' le sujet si certaines personnes on des ajouts de lois qu'elles me le disent je le deblokerai le tem' du post